Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEPTAGONE
ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES (O.R.I.M.) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1674351
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque HEPTAGONE

Déposée le 27 mars 1991 par l'association loi 1901 ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES (O.R.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEPTAGONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES (O.R.I.M domicilié(e) 75, rue CROZATIER, 75012 PARIS (dossier no 2187902) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES O.R.I.M domicilié(e) (dossier no 2187902) - France.

La marque HEPTAGONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque HEPTAGONE est expirée depuis le 19 décembre 2010.

ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES (O.R.I.M a également déposé les autres marques suivantes : O.R.I.M. , LOGE HEPTAGONE , HEPTAGONE , LOGE FEMININE HEPTAGONE


ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES (O.R.I.M.) Association Loi 1901 - 75, rue CROZATIER, 75012 PARIS (dossier no 2187902) - France


ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES O.R.I.M - (dossier no 2187902) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2187902 - Publication au BOPI 2000-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 9 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°317714 - Publication au BOPI 2001-03-09

Communication radiophonique ou téléphonique.Education.Institutions d'enseignement.Edition et diffusion de livres, revues.Prêts de livres et de photos.Divertissements, spectacle.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, cassettes audio et video.Location de films, d'enregistrements phonographiques, de photos.Distribution de journeaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hotellerie, restauration.Organisation de stages, d'exposition, de colloques, de conférences.Imprimerie, papier. Produits d'impremerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.