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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORIENT ART TAPIS
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ORIENT ART T
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORIENT ART T
ORIENT ART TAPIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3533513
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2017
ORIENT ART T de ORIENT ART TAPIS

Présentation de la marque ORIENT ART T

Déposée le 25 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) ORIENT ART TAPIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIENT ART T »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORIENT ART TAPIS domicilié(e) 5, boulevard Jules Ferry,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 596 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIENT ART TAPIS domicilié(e) 5, boulevard Jules Ferry,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIENT ART T est expirée depuis le 25 octobre 2017.

ORIENT ART TAPIS a également déposé les autres marques suivantes : ORIENT ART T O.A.T.


ORIENT ART TAPIS Société Anonyme - 5, boulevard Jules Ferry,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 997596317


ORIENT ART TAPIS - 5, boulevard Jules Ferry,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

• tapis.

• bureau d'études et de recherches stylistiques dans le domaine des tapis et tapisseries.