Déposée le 10 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Orienouche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAD BABIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Orienouche domicilié(e) Za les Pradeaux, 13850 Gréasque - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KARALEKIAN Rosa - France.
La marque BAD BABIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075730.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAD BABIES est expirée depuis le 10 janvier 2011.
Orienouche a également déposé les autres marques suivantes : SEVAN , EXCELSO
Orienouche Sarl - Za les Pradeaux, 13850 Gréasque - France
KARALEKIAN Rosa - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Produits alimentaires à savoir conserves de légumes, pâtisseries, pain, biscuits. Céréales, légumes secs, fruits secs, petits fours, lait en poudre, gelées, confitures, compotes, œufs, huiles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites à partir de céréales, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Jeux ; jouets ; figurines (jouets) , à savoir : personnages, articles de gymnastique et sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) . Décoration pour arbre de Noël.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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