Déposée le 30 décembre 1993 par la société ORIARD Jacky Bernard Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAINE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est la société ORIARD Jacky Bernard Maurice domicilié(e) 36, rue Principale, 49140 MARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 303 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ORIARD Jacky - France.
La marque MAINE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORIARD Jacky Bernard Maurice - 36, rue Principale, 49140 MARCE - France - SIREN 391303047
Monsieur ORIARD Jacky - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Sommiers Matelas Canapés-lits Lits pliants CANAPES CONVERTIBLES Cadres de lits Lits de relaxation Armoires Commodes Chevets TEXTILES DE LITERIE Draps, Couvertures, Couettes, Housses Traversins, Oreillers
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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