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Marques déposées par la société ORIARD Jacky Bernard Maurice
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LITERIE TOULOUSAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE TOULOUSAINE
ORIARD Jacky Bernard Maurice

Numéro de dépôt :
94507948
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2004

Présentation de la marque LITERIE TOULOUSAINE

Déposée le 21 février 1994 par la société ORIARD Jacky Bernard Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITERIE TOULOUSAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société ORIARD Jacky Bernard Maurice domicilié(e) 36, rue Principale, 49140 MARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 303 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacky ORIARD - France.

La marque LITERIE TOULOUSAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE TOULOUSAINE est expirée depuis le 21 février 2004.

ORIARD Jacky Bernard Maurice a également déposé les autres marques suivantes : ANJOU LITERIE , L ITDEAL , LITERIE ANGEVINE , MAINE LITERIE , LITERIE VENDEENNE , LITERIE CHOLETAISE , LITERIE NANTAISE


ORIARD Jacky Bernard Maurice - 36, rue Principale, 49140 MARCE - France - SIREN 391303047


Monsieur Jacky ORIARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Sommiers Matelas Canapés-lits Lits pliants Canapés convertibles Cadres de lits Lits de relaxation Armoires Commodes Chevets TEXTILES DE LITERIE Draps, Couvertures; Couettes, Housses Traversins, Oreillers

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).