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Marques déposées par madame Oriane DEMONT
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LA CHOUETTE EMBOBINEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHOUETTE EMBOBINEE
Mme. Oriane DEMONT

Numéro de dépôt :
4366430
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
LA CHOUETTE EMBOBINEE de Oriane DEMONT

Présentation de la marque LA CHOUETTE EMBOBINEE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par madame Oriane DEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHOUETTE EMBOBINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est madame Oriane DEMONT domicilié(e) Appartement 15 Bâtiment B, 1 allée de Limayrac - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Oriane DEMONT domicilié(e) Appartement 15 Bâtiment B, 1 allée de Limayrac - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque LA CHOUETTE EMBOBINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOUETTE EMBOBINEE arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.


Mme. Oriane DEMONT - Appartement 15 Bâtiment B, 1 allée de Limayrac - 31500 - TOULOUSE - France


Mme. Oriane DEMONT - Appartement 15 Bâtiment B, 1 allée de Limayrac - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Produits de l'imprimerie ; patrons pour la couture ;

Tissus ; tissus à usage textile ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates.