Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE CANNOISE
Madame Oriane AYE

Numéro de dépôt :
4600487
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
LA PETITE CANNOISE de Oriane AYE

Présentation de la marque LA PETITE CANNOISE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par madame Oriane AYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE CANNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est madame Oriane AYE domicilié(e) 58 avenue Maurice Chevalier - 06150 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PETITE CANNOISE, Madame Oriane AYE domicilié(e) 58 avenue Maurice Chevalier - 06150 - CANNES - France.

La marque LA PETITE CANNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE CANNOISE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

Oriane AYE a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITT CANNOISE - CREATIONS -


Madame Oriane AYE - 58 avenue Maurice Chevalier - 06150 - CANNES - France


LA PETITE CANNOISE, Madame Oriane AYE - 58 avenue Maurice Chevalier - 06150 - CANNES - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Savons ; parfums ; cosmétiques ; rouge à lèvres ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; patrons pour la couture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.