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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIANCEPépinière d'entreprise
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ORIANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORIANCE
ORIANCE SAS Pépinière d'entreprise

Numéro de dépôt :
3585791
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018
ORIANCE de ORIANCEPépinière d\'entreprise

Présentation de la marque ORIANCE

Déposée le 30 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIANCEPépinière d'entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORIANCEPépinière d'entreprise domicilié(e) ZA de la plaine du bois,64300 BIRON - 64300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 522 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIANCE Pépinière d'entreprise domicilié(e) ZA de la plaine du bois,64300 BIRON - 64300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIANCE est expirée depuis le 30 juin 2018.


ORIANCE SAS Pépinière d'entreprise - ZA de la plaine du bois,64300 BIRON - 64300 - France - SIREN 490522166


ORIANCE Pépinière d'entreprise - ZA de la plaine du bois,64300 BIRON - 64300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; machine à trier pour l'industrie ; Groupe électrogène ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tracteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; Conseil en importation.