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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIALE
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ORCEANE BIJOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCEANE BIJOUX
SARL ORIALE

Numéro de dépôt :
94514392
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque ORCEANE BIJOUX

Déposée le 29 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCEANE BIJOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORIALE domicilié(e) Centre Commercial Carrefour, 21800 QUETIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Monsieur BLANCO Société d'Avocats - France.

La marque ORCEANE BIJOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCEANE BIJOUX est expirée depuis le 29 mars 2004.


SARL ORIALE - Centre Commercial Carrefour, 21800 QUETIGNY - France


FIDAL - Monsieur BLANCO Société d'Avocats - France


Inscription le 10 février 1997 - Concession de licence n°232482 - Publication au BOPI 1997-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Or et produits en or non compris dans d'autres classes, pierres précieuses, joaillerie en or, bijouterie en or, horlogerie en or et instruments chronométriques en or