Déposée le 7 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORHAN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOBEL AUTOMOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORHAN FRANCE domicilié(e) 2 rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 794 403 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque NOBEL AUTOMOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBEL AUTOMOTIVE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.
ORHAN FRANCE SAS, SAS - 2 rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - POISSY - France - SIREN 498794403
CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555855 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699433 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-29
Tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, manchons pour tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, manchons pour tuyaux métalliques destinés aux véhicules automobiles ou aux équipements destinés à ces derniers ; valves métalliques, clapets métalliques de tuyaux, clapets métalliques.
Pompes (machines et parties de machines), pompes d'amorçage, poire de pompe d'amorçage (parties de machines) ; amortisseur pour machines ; turbocompresseur (parties de machines), éléments ou parties de turbocompresseur (parties de machines) ; éléments et parties de tondeuses à gazon (parties de machines) ; boîtes de vitesse (autres que pour véhicules terrestres) ; échangeurs de chaleur (parties de machines), dispositifs de refroidissement (parties de machines), dispositifs de freinage (parties de machines), éléments pour boîtes de vitesse (autres que pour véhicules terrestres) ; clapets de machines ; partie ou élément de circuit de transport de fluides pour moteur (autres que pour véhicules terrestres) (parties de machines) ; pièces ou parties de pièces pour stocker des fluides de moteur (parties de machines), pièces ou parties de pièces de dispositif de freinage (autres que pour véhicules terrestres) (parties de machines), pièces ou parties de pièces de dispositif de refroidissement (autres que pour véhicules terrestres) (parties de machines).
Tête de tube de remplissage de réservoir pour automobile, éléments de direction assistée pour véhicules, amortisseurs de vibrations pour éléments ou parties de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules, tuyaux pour système lave vitres, air bag, mécanisme lave vitres, tuyaux pour liquide de refroidissement, échangeurs de chaleur placés au sein d'un véhicule, tuyaux pour mécanisme d'air bag, tuyaux pour boîtes de vitesse pour véhicules, parties de véhicules, pièces pour parties de véhicules, parties de circuit pour transporter les fluides au sein d'un véhicule ou au sein d'une partie de véhicules ; pièces ou parties de pièces pour stocker des fluides au sein d'un véhicule ou au sein d'une partie de véhicule. Partie de circuit pour transporter des fluides à un moteur de véhicules et pièces ou parties de pièces pour stocker des fluides pour alimenter un moteur ; pompes (parties de véhicule) ; poire de pompe d'amorçage (parties de véhicule) ; turbocompresseur (parties de véhicule) ; éléments et parties de tondeuses à gazon (parties de véhicule) ; éléments ou parties de turbocompresseur (parties de véhicule) ; échangeurs de chaleur (parties de véhicule) ; dispositifs de refroidissement (parties de véhicule), dispositifs de freinage (parties de véhicule) ; pièces ou parties de pièces pour stocker des fluides de moteur (parties de véhicule).
Tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques destinés à des véhicules automobiles ou à des équipements pour véhicules automobiles ; raccords de tuyaux non métalliques, manchons pour tuyaux non métalliques, tampons amortisseurs en caoutchouc, tuyaux ayant des propriétés d'isolant thermique ou acoustique ou de conducteur d'électricité ; embout et bouchon en caoutchouc, tuyaux de raccordement pour radiateur de véhicules, clapets en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée.
Tuyaux rigides non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques destinés aux véhicules automobiles ou aux équipements destinés à ces derniers ; clapets de tuyaux ni en métal, ni en matière plastique.
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