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Marques déposées par ORHAN Alain Michel Louis Francis Marie
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STIMUL FLORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMUL FLORE
ORHAN Alain Michel Louis Francis Marie

Numéro de dépôt :
99814526
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque STIMUL FLORE

Déposée le 16 septembre 1999 par ORHAN Alain Michel Louis Francis Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « STIMUL FLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est ORHAN Alain Michel Louis Francis Marie, domicilié(e) La Ville au Doré, 22590 PORDIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. MOAL BRULE MORVAN Avocats associés - France.

La marque STIMUL FLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMUL FLORE est expirée depuis le 16 septembre 2009.


ORHAN Alain Michel Louis Francis Marie - La Ville au Doré, 22590 PORDIC - France


S.C.P. MOAL BRULE MORVAN Avocats associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Engrais et produits naturels pour les terres, destinés à l'agriculture et à l'horticulture. Produits pour la valorisation des fumiers et déchets organiques agricoles.