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Marques déposées par Orgues Nouvelles
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Orgues Nouvelles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Orgues Nouvelles
Orgues Nouvelles, association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3701802
Date de dépôt :
30/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2019
Orgues Nouvelles de Orgues Nouvelles

Présentation de la marque Orgues Nouvelles

Déposée le 30 décembre 2009 par Orgues Nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orgues Nouvelles »

Le déposant est Orgues Nouvelles, association Loi de 1901 domicilié(e) 20 rue Marie-Stuart - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cartayrade Alain domicilié(e) 20 rue Marie Stuart - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orgues Nouvelles est expirée depuis le 30 décembre 2019.


Orgues Nouvelles, association Loi de 1901 - 20 rue Marie-Stuart - 75002 - PARIS - France


Cartayrade Alain - 20 rue Marie Stuart - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.