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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGEVAL
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VITTEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITTEA
ORGEVAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98734973
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2028

Présentation de la marque VITTEA

Déposée le 2 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VITTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGEVAL domicilié(e) 2 rue de la Glacière - 17700 - SURGÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 056 124 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque VITTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITTEA arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

ORGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LACTIMMUNO , LACTOFERTIL , LACTAPREPA


ORGEVAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue de la Glacière - 17700 - SURGÈRES - France - SIREN 334056124


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313289 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription le 30 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412833 - Publication au BOPI 2005-05-30

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374334 - Publication au BOPI 2008-05-29

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2018 n°2683867 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Aliments pour animaux à usage médical. Aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.