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Marques déposées par Orgeval Daniel
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I.Tests
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.Tests
Orgeval Daniel

Numéro de dépôt :
3843469
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
I.Tests de Orgeval Daniel

Présentation de la marque I.Tests

Déposée le 4 juillet 2011 par Orgeval Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.Tests » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Orgeval Daniel domicilié(e) 10 rue Leconte De Lisle - 91540 - MENNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Orgeval Daniel domicilié(e) 10 rue Leconte De Lisle - 91540 - MENNECY - France.

La marque I.Tests a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.Tests est expirée depuis le 4 juillet 2021.


Orgeval Daniel - 10 rue Leconte De Lisle - 91540 - MENNECY - France


Orgeval Daniel - 10 rue Leconte De Lisle - 91540 - MENNECY - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562893 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Transmission d'informations dans les domaines de la promotion du dépistage et de l'auto dépistage, du mesurage de l'alcoolémie et des stupéfiants par site Internet. ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Lobbysme autres qu'à bûts commerciaux dans les domaines de la promotion du dépistage et de l'auto dépistage, du mesurage de l'alcoolémie et des stupéfiants. ; tous ces produits et services sont destinés dans les domaines de la promotion du dépistage et de l'auto dépistage, du mesurage de l'alcoolémie et des stupéfiants.