Marque enregistrée - Marque en non vigueur

art nature collection
ORGELBRAND ANNA

Numéro de dépôt :
99831754
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque art nature collection

Déposée le 23 décembre 1999 par ORGELBRAND ANNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « art nature collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est ORGELBRAND ANNA, domicilié(e) 23, rue Armangaud, 92210 ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIANE SARL - France.

La marque art nature collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art nature collection est expirée depuis le 23 décembre 2009.


ORGELBRAND ANNA - 23, rue Armangaud, 92210 ST CLOUD - France


MEDIANE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Luminaires portatifs à usage général.