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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORGEL
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STABI-FIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABI-FIL
ORGEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
94507195
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2004

Présentation de la marque STABI-FIL

Déposée le 18 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ORGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABI-FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORGEL domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque STABI-FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABI-FIL est expirée depuis le 18 février 2004.

ORGEL a également déposé les autres marques suivantes : FERTIROC , EIDERLINE , SEPA , CITY-MIX , HEPA


ORGEL Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281761 - Publication au BOPI 1999-07-21

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Produits pour la construction des routes, tels que par exemple asphalte, bitume, goudron.Fibre de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.