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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORGEL
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SEPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPA
ORGEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1449004
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1998

Présentation de la marque SEPA

Déposée le 9 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ORGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORGEL domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque SEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPA est expirée depuis le 9 février 1998.

ORGEL a également déposé les autres marques suivantes : FERTIROC , EIDERLINE , STABI-FIL , CITY-MIX , HEPA


ORGEL, société anonyme - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE. - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Fibres de verre pour tous usages.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.