Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORGE LE CAFE D ORGE
Orgé, SARL

Numéro de dépôt :
4122286
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORGE LE CAFE D ORGE de Orgé

Présentation de la marque ORGE LE CAFE D ORGE

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Orgé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGE LE CAFE D ORGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Orgé domicilié(e) 18 rue d'Armorique - 22120 - Yffiniac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Orgé, M. Yoann Gouery domicilié(e) 18 rue d'Armorique - 22120 - Yffiniac - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Orgé, SARL - 18 rue d'Armorique - 22120 - Yffiniac - France


Orgé, M. Yoann Gouery - 18 rue d'Armorique - 22120 - Yffiniac - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670276 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.