Déposée le 5 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN),
la marque française « L'ORGANOTECHNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANOTECHNIE domicilié(e) 27 Avenue Jean Mermoz,
93120 La Courneuve - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ox Avocats,
M. Aittouares Jean domicilié(e) 4 rue Cambon,
75001 Paris - France.
La marque L'ORGANOTECHNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ORGANOTECHNIE arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.
ORGANOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : C-CELL
ORGANOTECHNIE, Société par actions simplifiée - 27 Avenue Jean Mermoz,
93120 La Courneuve - France
Ox Avocats,
M. Aittouares Jean - 4 rue Cambon,
75001 Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2166898 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°240592 - Publication au BOPI 1997-07-28
Inscription le 24 juin 1997 - Changement de dénomination n°239176 - Publication au BOPI 1997-06-24
Inscription le 24 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239175 - Publication au BOPI 1997-06-24
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436191 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 25 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629810 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-25
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751476 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18
Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou vétérinaires et servir de titre à l'exploitation des glandes de sécrétion interne ou produits en dérivant prélevés sur les animaux sacrifiés dans les abattoirs de France agréés par les règlements de police en vigueur
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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