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Marques déposées par ORGANON TEKNIKA B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas
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ACCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCEPT
ORGANON TEKNIKA B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas)

Numéro de dépôt :
1653236
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2001

Présentation de la marque ACCEPT

Déposée le 29 mars 1991 par ORGANON TEKNIKA B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORGANON TEKNIKA B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas), domicilié(e) Boseind 15 5281 RM BOXTEL PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ACCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEPT est expirée depuis le 29 mars 2001.


ORGANON TEKNIKA B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas) - Boseind 15 5281 RM BOXTEL PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Produits chimiques destinés aux laboratoires médicaux pour le contrôle des constituants du sang

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.