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Marques déposées par ORGANOMTODO
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ORGANOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGANOM
ORGANOM Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3520063
Date de dépôt :
11/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2017
ORGANOM de ORGANOM

Présentation de la marque ORGANOM

Déposée le 11 septembre 2007 par ORGANOMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANOM »

Le déposant est ORGANOMTODO domicilié(e) Norélan, 231 avenue de Parme, BP 60127,01004 BOURG EN BRESSE Cedex - 01004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 250 102 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGANOM domicilié(e) Norélan, 231 avenue de Parme, BP 60127,01004 BOURG EN BRESSE Cedex - 01004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANOM est expirée depuis le 11 septembre 2017.

ORGANOM a également déposé les autres marques suivantes : OVADE


ORGANOM Collectivité Territoriale - Norélan, 231 avenue de Parme, BP 60127,01004 BOURG EN BRESSE Cedex - 01004 - France - SIREN 250102365


ORGANOM - Norélan, 231 avenue de Parme, BP 60127,01004 BOURG EN BRESSE Cedex - 01004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-42

Republication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).