Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOS
Numéro de dépôt :
1228405
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/1993
Présentation de la marque TOS
Déposée le 22 février 1983 par ORGANOFF Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228405.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOS est expirée depuis le 22 février 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29