Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOS
ORGANOFF Thierry, place du chateau d'eau, 33480 SAINTE HELENE.

Numéro de dépôt :
1228405
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/1993
TOS de ORGANOFF Thierry

Présentation de la marque TOS

Déposée le 22 février 1983 par ORGANOFF Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORGANOFF Thierry, place du chateau d'eau, 33480 SAINTE HELENE. - France.

La marque TOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228405.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOS est expirée depuis le 22 février 1993.


ORGANOFF Thierry, place du chateau d'eau, 33480 SAINTE HELENE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].