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Marques déposées par la société Organisme selection de la race Vosgienne
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RACE BOVINE VOSGIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACE BOVINE VOSGIENNE
Organisme selection de la race Vosgienne, Association

Numéro de dépôt :
3912432
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2022
RACE BOVINE VOSGIENNE de Organisme selection de la race Vosgienne

Présentation de la marque RACE BOVINE VOSGIENNE

Déposée le 11 avril 2012 par la société Organisme selection de la race Vosgienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RACE BOVINE VOSGIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société Organisme selection de la race Vosgienne domicilié(e) 11 rue Jean Mermoz - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 994 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisme selection de la race Vosgienne, M. caussanel philippe domicilié(e) 11 rue Jean Mermoz - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France.

La marque RACE BOVINE VOSGIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACE BOVINE VOSGIENNE est expirée depuis le 11 avril 2022.


Organisme selection de la race Vosgienne, Association - 11 rue Jean Mermoz - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France - SIREN 449994490


Organisme selection de la race Vosgienne, M. caussanel philippe - 11 rue Jean Mermoz - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Animaux vivants.