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Marques déposées par l'association loi 1901 ORGANISME SARTHOIS POUR LA CERTIFICATION DE L'APPELLATION RILLETTES DU MANS
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OSCARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCARM
ORGANISME SARTHOIS POUR LA CERTIFICATION DE L'APPELLATION RILLETTES DU MANS, association régie par la loi du 01 juillet 1901 ayant son siège social à

Numéro de dépôt :
1687536
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1999
OSCARM de ORGANISME SARTHOIS POUR LA CERTIFICATION DE L\'APPELLATION RILLETTES DU MANS

Présentation de la marque OSCARM

Déposée le 7 juin 1989 par l'association loi 1901 ORGANISME SARTHOIS POUR LA CERTIFICATION DE L'APPELLATION RILLETTES DU MANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ORGANISME SARTHOIS POUR LA CERTIFICATION DE L'APPELLATION RILLETTES DU MANS domicilié(e) Mairie de Connere, rue de l'abreuvoir, 72160 CONNERE - France.

La marque OSCARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCARM est expirée depuis le 7 juin 1999.


ORGANISME SARTHOIS POUR LA CERTIFICATION DE L'APPELLATION RILLETTES DU MANS, association régie par la loi du 01 juillet 1901 ayant son siège social à - Mairie de Connere, rue de l'abreuvoir, 72160 CONNERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Rillettes du Mans fabriquées dans la Sarthe conformément au réglement technique du label 08-89 homologué par décision du 20 juillet 1989 publiée au J.O. du 01 août 1989