Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOTHBTP
Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) Organisme Professionnel créé par arrêté ministériel du 9.08.1947

Numéro de dépôt :
3446422
Date de dépôt :
17/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2016
SPOTHBTP de Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) Organisme Professionnel créé par arrêté ministériel du 9.08.1947

Présentation de la marque SPOTHBTP

Déposée le 17 août 2006 par la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) Organisme Professionnel créé par arrêté ministériel du 9.08.1947 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOTHBTP »

Le déposant est la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) Organisme Professionnel créé par arrêté ministériel du 9.08.1947 domicilié(e) 25 avenue du Général-Leclerc,92660 BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - 92660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 725 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) domicilié(e) 25 avenue du Général-Leclerc,92660 BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - 92660 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTHBTP est expirée depuis le 17 août 2016.

Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) Organisme Professionnel créé par arrêté ministériel du 9.08.1947 a également déposé les autres marques suivantes : SPOTH , PAS FORME, PAS TOUCHER , PREDIAG , 100 MINUTES POUR LA VIE , FFP (formation aux fonctions de la prévention dans le BTP) , Formation Prévention BTP , TRAVAUX EN HAUTEUR PAS DROIT A L ERREUR , SPOTH-BTP , BTP-SPOTH SANTE , MAEVA Métiers


Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) Organisme Professionnel créé par arrêté ministériel du 9.08.1947 - 25 avenue du Général-Leclerc,92660 BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - 92660 - France - SIREN 775725914


Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) - 25 avenue du Général-Leclerc,92660 BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - 92660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Logiciels (programmes enregistrés) ;Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Conseils informations ou renseignements d'affaires ;Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.