Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics – O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel
Numéro de dépôt :
3235468
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013
Présentation de la marque SPOTH SANTE-BTP
Déposée le 4 juillet 2003 par la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics – O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPOTH SANTE-BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics – O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel domicilié(e) Tour Amboise, 204, rond-point du Pont-de-Sèvres,92516 BOULOGNE BILLANCOURT cedex - 92516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 725 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.P.P.B.T.P. domicilié(e) Tour Amboise, 204, rond-point du Pont-de-Sèvres,92516 BOULOGNE BILLANCOURT cedex - 92516 - France.
La marque SPOTH SANTE-BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics – O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel - Tour Amboise, 204, rond-point du Pont-de-Sèvres,92516 BOULOGNE BILLANCOURT cedex - 92516 - France - SIREN 775725914
O.P.P.B.T.P. - Tour Amboise, 204, rond-point du Pont-de-Sèvres,92516 BOULOGNE BILLANCOURT cedex - 92516 - France
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440123 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Logiciel. Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; clichés. Papier ; carton et produit en ces matières, à savoir agendas plaquettes, livres, brochures, journaux, affiches, albums, prospectus, calendriers ; dessins. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire tel que tracts ; prospectus, imprimés ; Services d'abonnements de journaux pour des tiers ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPOTH SANTE-BTP"