Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAEVA Métiers
Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 9.8.47

Numéro de dépôt :
4004189
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/05/2023
MAEVA Métiers de Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics

Présentation de la marque MAEVA Métiers

Déposée le 3 mai 2013 par la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAEVA Métiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics domicilié(e) 25 avenue du Général Leclerc - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 725 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, Mme WOZEK Hélène domicilié(e) 25 avenue du Général Leclerc - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France.

La marque MAEVA Métiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAEVA Métiers est expirée depuis le 3 mai 2023.

Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics a également déposé les autres marques suivantes : SPOTH , PAS FORME, PAS TOUCHER , PREDIAG , 100 MINUTES POUR LA VIE , FFP (formation aux fonctions de la prévention dans le BTP) , Formation Prévention BTP , TRAVAUX EN HAUTEUR PAS DROIT A L ERREUR , SPOTHBTP , SPOTH-BTP , BTP-SPOTH SANTE


Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 9.8.47 - 25 avenue du Général Leclerc - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 775725914


Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, Mme WOZEK Hélène - 25 avenue du Général Leclerc - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Logiciels (programmes enregistrés), à destination des professionnels du bâtiment et des travaux publics sur la prévention des risques professionnels ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; conseil en matière de prévention des risques professionnels dans le domaine de la sécurité à destination des professionnels du bâtiment et des travaux publics.