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Marques déposées par la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics - O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel
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MAEVA-BTP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAEVA-BTP
Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics - O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel

Numéro de dépôt :
3181847
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2012
MAEVA-BTP de Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics - O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel

Présentation de la marque MAEVA-BTP

Déposée le 14 août 2002 par la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics - O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAEVA-BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics - O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel domicilié(e) Tour Amboise, 204, rond-point du Pont-de-Sèvres,92516 BOULOGNE BILLANCOURT cedex - 92516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 725 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Secrétariat Général O.P.P.B.T.P. domicilié(e) Tour Amboise , 204, rond-point du Pont-de-Sèvres,92516 BOULOGNE BILLANCOURT cedex - 92516 - France.

La marque MAEVA-BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAEVA-BTP est expirée depuis le 14 août 2012.

Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics - O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : SPOTH , PAS FORME, PAS TOUCHER , PREDIAG , 100 MINUTES POUR LA VIE , FFP (formation aux fonctions de la prévention dans le BTP) , Formation Prévention BTP , TRAVAUX EN HAUTEUR PAS DROIT A L ERREUR , SPOTHBTP , SPOTH-BTP , BTP-SPOTH SANTE


Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics - O.P.P.B.T.P. Organisme Professionnel - Tour Amboise, 204, rond-point du Pont-de-Sèvres,92516 BOULOGNE BILLANCOURT cedex - 92516 - France - SIREN 775725914


Secrétariat Général O.P.P.B.T.P. - Tour Amboise , 204, rond-point du Pont-de-Sèvres,92516 BOULOGNE BILLANCOURT cedex - 92516 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Inscription le 2 juillet 2003 - Rejet partiel n°373359 - Publication au BOPI 2003-07-02

Inscription le 13 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440123 - Publication au BOPI 2006-09-13

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Logiciel.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.