Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ESSENTIELS DE LA PREVENTION
Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 9.8.1947

Numéro de dépôt :
97691942
Date de dépôt :
18/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2027

Présentation de la marque LES ESSENTIELS DE LA PREVENTION

Déposée le 18 août 1997 par la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ESSENTIELS DE LA PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics domicilié(e) 25, avenue du Général-Leclerc - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 725 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics domicilié(e) 25, avenue du Général-Leclerc - 92260 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France.

La marque LES ESSENTIELS DE LA PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ESSENTIELS DE LA PREVENTION arrivera à expiration en date du 18 août 2027.

Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics a également déposé les autres marques suivantes : SPOTH , PAS FORME, PAS TOUCHER , PREDIAG , 100 MINUTES POUR LA VIE , FFP (formation aux fonctions de la prévention dans le BTP) , Formation Prévention BTP , TRAVAUX EN HAUTEUR PAS DROIT A L ERREUR , SPOTHBTP , SPOTH-BTP , BTP-SPOTH SANTE


Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 9.8.1947 - 25, avenue du Général-Leclerc - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France - SIREN 775725914


Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics - 25, avenue du Général-Leclerc - 92260 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2007 n°2347262 - Publication au BOPI 2007-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Renouvellement sans limitation le 3 août 2017 n°2656645 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-03

Disquettes, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents. Produits de l'imprimerie, à savoir brochures, catalogues, journaux, revues. Services de publications dans le domaine de la formation d'individus pour la prévention des accidents de travail dans le bâtiment et les travaux publics et, d'une manière générale, de tout accident de travail. Services d'hygiène et services juridiques dans le domaine de la prévention des accidents du travail; services d'ingénieurs en vue d'évaluations, d'estimations, de recherches ou de rapports dans le domaine de la sécurité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.