Marque expirée - Marque en non vigueur

FFP (formation aux fonctions de la prévention dans le BTP)
Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 9.8.47

Numéro de dépôt :
3507895
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
FFP (formation aux fonctions de la prévention dans le BTP) de Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 9.8.47

Présentation de la marque FFP (formation aux fonctions de la prévention dans le BTP)

Déposée le 18 juin 2007 par la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 9.8.47 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFP (formation aux fonctions de la prévention dans le BTP) »

Le déposant est la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 9.8.47 domicilié(e) 25 avenue du Général Leclerc,92660 BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - 92660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 725 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics domicilié(e) 25 avenue du Général Leclerc,92660 BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - 92660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFP (formation aux fonctions de la prévention dans le BTP) est expirée depuis le 18 juin 2017.

Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 9.8.47 a également déposé les autres marques suivantes : SPOTH , PAS FORME, PAS TOUCHER , PREDIAG , 100 MINUTES POUR LA VIE , Formation Prévention BTP , TRAVAUX EN HAUTEUR PAS DROIT A L ERREUR , SPOTHBTP , SPOTH-BTP , BTP-SPOTH SANTE , MAEVA Métiers


Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 9.8.47 - 25 avenue du Général Leclerc,92660 BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - 92660 - France - SIREN 775725914


Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics - 25 avenue du Général Leclerc,92660 BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - 92660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication de livres, revues, magazines et supports de formation ; actions de formation professionnelle ; e-learning ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.