Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics
/
A PAS FORME PAS TOUCHER !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A PAS FORME PAS TOUCHER !
Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, Organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 09.08.1947

Numéro de dépôt :
3908166
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
A PAS FORME PAS TOUCHER ! de Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics

Présentation de la marque A PAS FORME PAS TOUCHER !

Déposée le 27 mars 2012 par la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A PAS FORME PAS TOUCHER ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics domicilié(e) 25 avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 725 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque A PAS FORME PAS TOUCHER ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PAS FORME PAS TOUCHER ! est expirée depuis le 27 mars 2022.

Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics a également déposé les autres marques suivantes : SPOTH , PAS FORME, PAS TOUCHER , PREDIAG , 100 MINUTES POUR LA VIE , FFP (formation aux fonctions de la prévention dans le BTP) , Formation Prévention BTP , TRAVAUX EN HAUTEUR PAS DROIT A L ERREUR , SPOTHBTP , SPOTH-BTP , BTP-SPOTH SANTE


Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, Organisme professionnel créé par arrêté ministériel du 09.08.1947 - 25 avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 775725914


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; livret d'approfondissement des connaissances à destination des professionnels du bâtiment ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; catalogue ; journaux ; brochures ; revues ; calendrier ; dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; gestion des fichiers informatique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, Conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ;

Services de construction et de réparation, services d'informations en matière de construction et de réparation, services de supervision (direction) de travaux de construction ;

Education ; formation ; enseignement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; formation pratique (démonstration) ; services d'édition et de publication dans le domaine de la formation d'individus pour la prévention des accidents de travail dans le bâtiment et les travaux publics et, d'une manière générale, de tout accident de travail ;

Etude de projet technique, services de dessinateurs d'arts graphiques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'hygiène et services juridiques dans le domaine de la prévention des accidents du travail ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport), consultation en matière de sécurité ; consultation en matière de prévention des accidents de travail.