Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODUL
Numéro de dépôt :
1187800
Date de dépôt :
19/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MODUL
Déposée le 19 novembre 1981 par Organisme dit : VEB WERKZEUGMASCHINENKOMBINAT "7. OKTOBER" BERLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°60957 - Publication au BOPI 1992-03-03