Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur de Massif
Organisme de Sélection de la race bovine Vosgienne, Association, CARA

Numéro de dépôt :
4178352
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2025
Coeur de Massif de Organisme de Sélection de la race bovine Vosgienne

Présentation de la marque Coeur de Massif

Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par la société Organisme de Sélection de la race bovine Vosgienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coeur de Massif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la société Organisme de Sélection de la race bovine Vosgienne domicilié(e) 11 Rue Jean Mermoz - 68127 - Sainte-Croix-en-Plaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 994 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisme de Sélection de la race bovine Vosgienne, CARA domicilié(e) 11 Rue Jean Mermoz - 68127 - Sainte-Croix-en-Plaine - France.

La marque Coeur de Massif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Massif arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.


Organisme de Sélection de la race bovine Vosgienne, Association, CARA - 11 Rue Jean Mermoz - 68127 - Sainte-Croix-en-Plaine - France - SIREN 449994490


Organisme de Sélection de la race bovine Vosgienne, CARA - 11 Rue Jean Mermoz - 68127 - Sainte-Croix-en-Plaine - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.