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Marques déposées par la société Organisme de Défense et de Gastion des AOC Sauternes et Barsac (O.D.G
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les macarons épicés de sauternes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les macarons épicés de sauternes
Organisme de Défense et de Gastion des AOC Sauternes et Barsac (O.D.G.)

Numéro de dépôt :
3939299
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2022
les macarons épicés de sauternes de Organisme de Défense et de Gastion des AOC Sauternes et Barsac (O.D.G

Présentation de la marque les macarons épicés de sauternes

Déposée le 1 août 2012 par la société Organisme de Défense et de Gastion des AOC Sauternes et Barsac (O.D.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les macarons épicés de sauternes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la société Organisme de Défense et de Gastion des AOC Sauternes et Barsac (O.D.G domicilié(e) 13 Place de la mairie - 33210 - SAUTERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 088 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisme de Défense et de Gastion des AOC Sauternes et Barsac domicilié(e) 13 Place de la mairie - 33210 - SAUTERNES - France.

La marque les macarons épicés de sauternes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les macarons épicés de sauternes est expirée depuis le 1 août 2022.


Organisme de Défense et de Gastion des AOC Sauternes et Barsac (O.D.G.) - 13 Place de la mairie - 33210 - SAUTERNES - France - SIREN 515088425


Organisme de Défense et de Gastion des AOC Sauternes et Barsac - 13 Place de la mairie - 33210 - SAUTERNES - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°646012 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.