Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANISATION
ORGANISATION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1678703
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1999
ORGANISATION de ORGANISATION

Présentation de la marque ORGANISATION

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANISATION domicilié(e) 17 Traverse Beau Site, 13011 MARSEILLE - France.

La marque ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANISATION est expirée depuis le 21 décembre 1999.

ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : ORGANISATION PLUS , MES SURGELES EN LIGNE DIRECTE , MON MARCHE EN LIGNE DIRECTE


ORGANISATION (S.A.R.L.) - 17 Traverse Beau Site, 13011 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Viande poisson, volaille et gibier, fruits et légumes, charcuterie, crustacées, coquillages, pâtisserie, glaces et sorbets et tous plats cuisinés conservés par le froid, surgelés, congelés ou frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.