Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Organisation syndicale régie par la loi de 1884 C.A.P.E.B. - Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment
/
Le Bâtiment Artisanal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bâtiment Artisanal
Organisation syndicale régie par la loi de 1884 C.A.P.E.B. - Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment

Numéro de dépôt :
98757026
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/10/2008

Présentation de la marque Le Bâtiment Artisanal

Déposée le 30 octobre 1998 par Organisation syndicale régie par la loi de 1884 C.A.P.E.B. - Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Bâtiment Artisanal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est Organisation syndicale régie par la loi de 1884 C.A.P.E.B. - Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment, domicilié(e) 46, avenue d'Ivry, B.P. 353, 75625 PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.P.E.B. A l'attention de M. Pascal GIRES - France.

La marque Le Bâtiment Artisanal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bâtiment Artisanal est expirée depuis le 30 octobre 2008.


Organisation syndicale régie par la loi de 1884 C.A.P.E.B. - Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment - 46, avenue d'Ivry, B.P. 353, 75625 PARIS CEDEX 13 - France


C.A.P.E.B. A l'attention de M. Pascal GIRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Papeterie Communications par terminaux d'ordinateurs (télécommunications et transmissions d'informations contenues dans des bases de données).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.