Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLESEC
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C. - (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1570797
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2000

Présentation de la marque SOLESEC

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLESEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C domicilié(e) Estressin, 38200 VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque SOLESEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLESEC est expirée depuis le 12 janvier 2000.

ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C a également déposé les autres marques suivantes : LACTAVO , LE POT AU LAIT , PRE BLEU PREDOR , BLEUROY , SUPER MIAM , ONCTUEUX MARTENS , NEIGE DU FOREZ LAITERIES LES GLACIERES L'HERMITAGE , LACTAFRANCE , GALILAIT , DAUPHILAIT


ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C. - (société coopérative agricole) - Estressin, 38200 VIENNE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Lait et autres produits laitiers