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Marques déposées par ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE
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ORVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORVAL
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
1022766
Date de dépôt :
29/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORVAL

Déposée le 29 octobre 1976 par ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE, domicilié(e) Société Civile Agricole dont le siège est à Vienne, Rue de la Convention, Lieu-dit Estressin - France.

La marque ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : LACTAVO , LE POT AU LAIT , PRE BLEU PREDOR , BLEUROY , SUPER MIAM , ONCTUEUX MARTENS , NEIGE DU FOREZ LAITERIES LES GLACIERES L'HERMITAGE , LACTAFRANCE , GALILAIT , DAUPHILAIT


ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - Société Civile Agricole dont le siège est à Vienne, Rue de la Convention, Lieu-dit Estressin - France


Inscription le 6 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206242 - Publication au BOPI 1996-09-06

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Biére, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.