Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POT AU LAIT
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
1037700
Date de dépôt :
15/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Vienne

Présentation de la marque LE POT AU LAIT

Déposée le 15 juillet 1977 par ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Vienne), la marque française « LE POT AU LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE, domicilié(e) Société Civile Agricole, rue de la Convention - Lieu-dit ESTRESSIN VIENNE 38200. - France.

La marque LE POT AU LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : LACTAVO , PRE BLEU PREDOR , BLEUROY , SUPER MIAM , ONCTUEUX MARTENS , NEIGE DU FOREZ LAITERIES LES GLACIERES L'HERMITAGE , LACTAFRANCE , GALILAIT , DAUPHILAIT , ELEFLAN


ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - Société Civile Agricole, rue de la Convention - Lieu-dit ESTRESSIN VIENNE 38200. - France


Inscription le 10 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209929 - Publication au BOPI 1996-12-10

Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;bière, ale, et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.