Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACTAFRANCE
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - ORLAC - Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1165114
Date de dépôt :
14/11/1979
Lieu de dépôt :
VIENNE
LACTAFRANCE de ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - ORLAC

Présentation de la marque LACTAFRANCE

Déposée le 14 novembre 1979 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - ORLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « LACTAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - ORLAC domicilié(e) 38 VIENNE ESTRESSIN. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CERPI. - France.

La marque LACTAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque LACTAFRANCE est expirée depuis le 14 novembre 1989.

ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - ORLAC a également déposé les autres marques suivantes : LACTAVO , LE POT AU LAIT , PRE BLEU PREDOR , BLEUROY , SUPER MIAM , ONCTUEUX MARTENS , NEIGE DU FOREZ LAITERIES LES GLACIERES L'HERMITAGE , GALILAIT , DAUPHILAIT , ELEFLAN


ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - ORLAC - Société Coopérative Agricole à capital variable - 38 VIENNE ESTRESSIN. - France


LE CERPI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Produits vétérinaires et diététiques, lait et autres produits laitiers, farine et préparations faîtes de céréales; pain, glaces comestibles à l'exception de chocolat, sucre, miel, confiture et cacao, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.