Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACT T
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - O.R.L.A.C. - Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1103883
Date de dépôt :
01/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LACT T

Déposée le 1 août 1979 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - O.R.L.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LACT T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - O.R.L.A.C domicilié(e) 38, VIENNE ESTRESSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERPI. - France.

La marque LACT T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - O.R.L.A.C a également déposé les autres marques suivantes : LACTAVO , LE POT AU LAIT , PRE BLEU PREDOR , BLEUROY , SUPER MIAM , ONCTUEUX MARTENS , NEIGE DU FOREZ LAITERIES LES GLACIERES L'HERMITAGE , LACTAFRANCE , GALILAIT , DAUPHILAIT


ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - O.R.L.A.C. - Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 38, VIENNE ESTRESSIN - France


LE CERPI. - France


Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269983 - Publication au BOPI 1999-01-11

Lait et autres produits laitiers, substances alimentaires pour les animaux à base de lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.