Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISCO LAIT
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (O.R.L.A.C.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE, rue de la Convention, ESTRESSIN 38 VIENNE.

Numéro de dépôt :
1233994
Date de dépôt :
06/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRAISCO LAIT de ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (O.R.L.A.C.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque FRAISCO LAIT

Déposée le 6 août 1981 par ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (O.R.L.A.C.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAISCO LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (O.R.L.A.C.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE, rue de la Convention, ESTRESSIN 38 VIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERPI. - France.

La marque FRAISCO LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAISCO LAIT est expirée depuis le 6 août 1991.

ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (O.R.L.A.C.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : LACTAVO , LE POT AU LAIT , PRE BLEU PREDOR , BLEUROY , SUPER MIAM , ONCTUEUX MARTENS , NEIGE DU FOREZ LAITERIES LES GLACIERES L'HERMITAGE , LACTAFRANCE , GALILAIT , DAUPHILAIT


ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (O.R.L.A.C.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE, rue de la Convention, ESTRESSIN 38 VIENNE. - France


LE CERPI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Lait Stérilisé homogénéisé.