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Marques déposées par ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE
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FERME DES CHARMETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DES CHARMETTES
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
1048278
Date de dépôt :
26/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Vienne

Présentation de la marque FERME DES CHARMETTES

Déposée le 26 octobre 1977 par ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Vienne), la marque française « FERME DES CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE, domicilié(e) Société Civile Agricole, Rue de la Convention, Lieu-dit ESTRESSIN 38200 VIENNE - France.

La marque FERME DES CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FERME DES CHARMETTES est expirée depuis le 26 octobre 1987.

ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : LACTAVO , LE POT AU LAIT , PRE BLEU PREDOR , BLEUROY , SUPER MIAM , ONCTUEUX MARTENS , NEIGE DU FOREZ LAITERIES LES GLACIERES L'HERMITAGE , LACTAFRANCE , GALILAIT , DAUPHILAIT


ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - Société Civile Agricole, Rue de la Convention, Lieu-dit ESTRESSIN 38200 VIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048

Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, siropde mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces, épices, glace, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.