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Marques déposées par la société ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C
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ELEFLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELEFLAN
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C.

Numéro de dépôt :
1216944
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque ELEFLAN

Déposée le 22 octobre 1982 par la société ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEFLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C domicilié(e) Rue de la Convention, lieu-dit "ESTRESSIN", 38200 VIENNE (dossier no 2010427) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 596 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2010427) - France.

La marque ELEFLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEFLAN est expirée depuis le 22 octobre 2002.

ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C a également déposé les autres marques suivantes : LACTAVO , LE POT AU LAIT , PRE BLEU PREDOR , BLEUROY , SUPER MIAM , ONCTUEUX MARTENS , NEIGE DU FOREZ LAITERIES LES GLACIERES L'HERMITAGE , LACTAFRANCE , GALILAIT , DAUPHILAIT


ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C. - Rue de la Convention, lieu-dit "ESTRESSIN", 38200 VIENNE (dossier no 2010427) - France - SIREN 775596919


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2010427) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1992 n°2010427 - Publication au BOPI 1992-10-20

Inscription le 24 avril 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°345226 - Publication au BOPI 2002-04-24

Inscription le 24 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345225 - Publication au BOPI 2002-04-24

Inscription le 19 février 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155200 - Publication au BOPI 1993-02-19

Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244829 - Publication au BOPI 1997-10-27

Inscription le 14 janvier 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°153680 - Publication au BOPI 1993-01-14

Produits laitiers, et en particulier des flans.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.