Déposée le 15 septembre 1983 par la société ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - O.R.L.A.C. (S.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ... DES CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - O.R.L.A.C. (S.C.A domicilié(e) Rue de la Convention, lieu-dit Estressin, 38200 VIENNE (dossier no 2023183) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 596 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2023183) - France.
La marque ... DES CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE - O.R.L.A.C. (S.C.A.) - Rue de la Convention, lieu-dit Estressin, 38200 VIENNE (dossier no 2023183) - France - SIREN 775596919
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2023183) - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1993 n°2023183 - Publication au BOPI 1993-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13
Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178566 - Publication au BOPI 1994-11-14
Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés, et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt, bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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