BLEU-DRAPEAU
Présentation de la marque BLEU-DRAPEAU
Déposée le 10 mars 1982 par ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C. (Société Cooperative Agricole à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLEU-DRAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BLEU-DRAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU-DRAPEAU est expirée depuis le 10 mars 1992.
ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE O.R.L.A.C. (Société Cooperative Agricole à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31
Inscription le 20 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°328524 - Publication au BOPI 2001-08-20
Inscription le 4 août 1993 - Transmission de propriété n°161683 - Publication au BOPI 1993-08-04