TOM POUCE
Présentation de la marque TOM POUCE
Déposée le 29 août 1975 par Organisation Régionale Laitière Agricole Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOM POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOM POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOM POUCE est expirée depuis le 29 août 1985.
Organisation Régionale Laitière Agricole Coopérative a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475