Marque renouvelée - Marque en non vigueur
TOM POUCE
Numéro de dépôt :
8776
Date de dépôt :
29/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOM POUCE
Déposée le 29 août 1975 par Organisation Régionale Laitière Agricole Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOM POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOM POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOM POUCE est expirée depuis le 29 août 1985.
Organisation Régionale Laitière Agricole Coopérative a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475