Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTU VOYAGES L'AGENCE DES ETUDIANTS
Organisation pour le Tourisme Universitaire - OTU VOYAGES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99778085
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque OTU VOYAGES L'AGENCE DES ETUDIANTS

Déposée le 1 mars 1999 par l'association loi 1901 Organisation pour le Tourisme Universitaire - OTU VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OTU VOYAGES L'AGENCE DES ETUDIANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Organisation pour le Tourisme Universitaire - OTU VOYAGES domicilié(e) Siège Social : 69, Quai d'Orsay, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. René DELBAST - France.

La marque OTU VOYAGES L'AGENCE DES ETUDIANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTU VOYAGES L'AGENCE DES ETUDIANTS est expirée depuis le 1 mars 2009.


Organisation pour le Tourisme Universitaire - OTU VOYAGES Association Loi 1901 - Siège Social : 69, Quai d'Orsay, 75007 PARIS - France - SIREN 775662711


M. René DELBAST - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465823 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

- imprimés, cartes - organisation de voyages (transport de voyageurs, agences de tourisme) - assurances.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.