Marque expirée - Marque en non vigueur

JAL
« Organisation Internationale Nouvelle Acropole » Association Internationale de droit belge par arrêté royal du 12 février 1990 no 3/12.941/S

Numéro de dépôt :
3550557
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2018
JAL de « Organisation Internationale Nouvelle Acropole » Association Internationale de droit belge par arrêté royal du 12 février 1990 no 3/12.941/S

Présentation de la marque JAL

Déposée le 22 janvier 2008 par « Organisation Internationale Nouvelle Acropole » Association Internationale de droit belge par arrêté royal du 12 février 1990 no 3/12.941/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAL »

Le déposant est « Organisation Internationale Nouvelle Acropole » Association Internationale de droit belge par arrêté royal du 12 février 1990 no 3/12.941/S domicilié(e) Rue Emile François, 18,1474 WAYS,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me ATTON Lynda Avocat domicilié(e) 22 AVENUE JEAN MOULIN,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAL est expirée depuis le 22 janvier 2018.

« Organisation Internationale Nouvelle Acropole » Association Internationale de droit belge par arrêté royal du 12 février 1990 no 3/12.941/S a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE ACROPOLE , , NA NOUVELLE ACROPOLE , Jorge Angel Livraga Rizzi


« Organisation Internationale Nouvelle Acropole » Association Internationale de droit belge par arrêté royal du 12 février 1990 no 3/12.941/S - Rue Emile François, 18,1474 WAYS,BELGIQUE - Belgique


Me ATTON Lynda Avocat - 22 AVENUE JEAN MOULIN,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

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