Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESA QUEST
ORGANISATION EUROPEENNE DE RECHERCHES SPATIALES

Numéro de dépôt :
1135891
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ESA QUEST

Déposée le 14 mars 1980 par ORGANISATION EUROPEENNE DE RECHERCHES SPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ESA QUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORGANISATION EUROPEENNE DE RECHERCHES SPATIALES, domicilié(e) Organisation intergouvernementale selon la convention du 20 Mars 1964 8/10 rue Mario Nikis - 75015. PARIS - France.

La marque ESA QUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ESA QUEST est expirée depuis le 14 mars 1990.

ORGANISATION EUROPEENNE DE RECHERCHES SPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : EARTHNET


ORGANISATION EUROPEENNE DE RECHERCHES SPATIALES - Organisation intergouvernementale selon la convention du 20 Mars 1964 8/10 rue Mario Nikis - 75015. PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051

Inscription le 23 août 1990 - Transmission de propriété n°47630 - Publication au BOPI 1990-08-23

Inscription - Changement de dénomination n°45335 - Publication au BOPI

Appareils scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, bandes magnétiques, banques de données scientifiques et techniques: appareils et instruments de recherche et de reproduction documentaire.Papiers et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;photocopies, microfiches, photographies;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);tous les produits précités se rapportant aux ordinateurs, aux recherches documentaires et aux banques de données scientifiques et techniques.Publicité et affaires, plus particulièrement services comportant des recherches et des reproductions documentaires et des données scientifiques et techniques.Services de rapports et de recherches se rapportant à la documentation scientifique et technique.Programmes et logiciels d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.